Le conseil d’école est l’instance principale de l’école. C’est un organe de concertation institutionnelle doté de compétences décisionnelles.

Composition et compétences du conseil d’école

Le directeur d’école préside le conseil d’école qui réunit les représentants de la communauté éducative et donne son avis sur les principales questions de vie scolaire. La composition et les attributions du conseil d’école sont précisées par une circulaire de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger.

Sont membres de droit :

Siégeant avec droit de vote

  • le directeur d’école (M. Hussenet)
  • 15 enseignants dont au moins un par niveau d’enseignement
  • 15 représentants de parents d’élèves, dont au moins un par niveau d’enseignement

Siégeant avec voix consultative :

  • le chef d’établissement (M. Bard), ou en cas d’empêchement, son adjoint (M. Peyre)
  • le directeur administratif et financier (M. Ratouly)
  • l’inspectrice de l’Education nationale (Mme Vicaigne)

Par ailleurs, des représentants des autres personnels qui exercent dans l’école peuvent assister également avec voix consultative, au conseil d’école.

Le président, peut inviter toute personne dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour.

Désignation des parents d’élèves

Les représentants des parents d’élèves sont élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Pour chaque titulaire, un suppléant est élu dans les mêmes conditions.

Attributions

Le conseil d’école adopte le règlement intérieur de l’école sur proposition du directeur d’école.

Ce conseil est obligatoirement consulté pour avis sur toutes les questions ayant trait au fonctionnement et à la vie de l’école, notamment sur :

  • les structures pédagogiques
  • l’organisation du temps et du calendrier scolaires
  • le projet d’école
  • les actions particulières
  • les conditions d’aménagement de la scolarisation des élèves à besoin éducatif particulier
  • les projets et l’organisation des classes de découverte
  • les questions relatives à l’hygiène, à la santé et à la sécurité des élèves
  • les principes de choix des matériels et outils pédagogiques
  • les questions relatives à l’accueil, à l’information des parents et les modalités générales de leur participation à la vie scolaire

Fonctionnement

Le conseil d’école est constitué pour une année et siège valablement jusqu’au renouvellement de ses membres.

L’ordre du jour et les documents préparatoires sont adressés aux membres du conseil au moins 8 jours avant la date de la réunion. ce délai peut être réduit à 3 jours en cas d’urgence.

A chaque séance, le président fait procéder à la désignation d’un secrétaire de séance et d’un adjoint , chargés d’établir le procès-verbal.

le procès-verbal est dressé par le président, adopté lors du conseil suivant, puis consigné dans un registre spécial conservé à l’école.

Le compte-rendu est affiché à l’école et mis en ligne sur le site.